Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACRODOME
SOGITEL

Numéro de dépôt :
92408486
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque ACRODOME

Déposée le 4 mars 1992 par la société SOGITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACRODOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société SOGITEL domicilié(e) 137, Boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 691 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre JOURD'HUY SOGITEL - France.

La marque ACRODOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACRODOME est expirée depuis le 4 mars 2002.

SOGITEL a également déposé les autres marques suivantes : ADB + ADMINISTRATION DE BIENS


SOGITEL - 137, Boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France - SIREN 329691349


Monsieur Pierre JOURD'HUY SOGITEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297212 - Publication au BOPI 2000-03-20

Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165009 - Publication au BOPI 1993-11-09

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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